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Marques déposées par l'association loi 1901 SANTELYS ASSOCIATION
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PROXILYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROXILYS
SANTELYS ASSOCIATION, Association déclarée reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3617019
Date de dépôt :
10/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2028
PROXILYS de SANTELYS ASSOCIATION

Présentation de la marque PROXILYS

Déposée le 10 décembre 2008 par l'association loi 1901 SANTELYS ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROXILYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-03 du 16 janvier 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 SANTELYS ASSOCIATION domicilié(e) EPI DE SOIL, 351 RUE AMBROISE PARE - 59120 - LOOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 624 711 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 Boulevard DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque PROXILYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3617019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROXILYS arrivera à expiration en date du 10 décembre 2028.

SANTELYS ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : SANTÉLYS , PARC DU GRAND SAULE , ECRIN D'ESCAUT , VILLA HARMONIA , H HOMILYS , DIALEVA EVALUATION EN DIALYSE , ISI - INNOVATION SANTÉ INITIATIVE , MAISON DU DIABETE et des MALADIES CHRONIQUES , (Marque figurative) , PROXILYS


SANTELYS ASSOCIATION, Association déclarée reconnue d'utilité publique - EPI DE SOIL, 351 RUE AMBROISE PARE - 59120 - LOOS - France - SIREN 775624711


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 Boulevard DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2018 n°2698818 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-22

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; garde de personnes âgées et en difficulté post-opératoire (garde malade).

Agences de surveillance nocturne ; Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir (personne de compagnie).